Mentions Légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l'"Utilisateur", du site dbcn.fr , ci-après le "Site", les présentes mentions légales.
La navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales »
ARTICLE 1 - L'EDITEUR
L'édition du Site est assurée par Association Douvres Basket Coeur de Nacre dont le siège social est situé au Gymnase Pierre Roux, Chemin du Hutrel, 14440 Douvres-la-Délivrande,
Adresse e-mail : secretaire@dbcn.fr.
Le Directeur de la publication est Sylvie Chopin ci-après l'"Editeur".
ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR
Le site est hébergé par les services de la société DigitalOcean https://www.digitalocean.com, 101 Avenue of the Americas 10th Floor, New York, NY 10013, et d'infrastructures physiques basées en Europe serveurs à Frankfort. Les solutions de sauvegarde exploitent les solutions de Amazon Web Services, https://aws.amazon.com/fr et d'infrastructures physiques basées à Frankfort.
ARTICLE 3 - ACCES AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.